LA CHARTE D'EPIC_FR

Bienvenue sur le forum EPIC_FR.
Ce forum est celui de la communauté Epic francophone. Epic est un système de jeu édité par Games Workshop.

Pour le bien de la communauté dont vous faites désormais partie et le respect des autres utilisateurs, vous devez vous soumettre à quelques règles naturelles de politesse regroupées dans la charte utilisateur.

Art.1 : Les messages postés sur le forum s'adressent à l'ensemble de la communauté
Tous les messages envoyés sur le forum s'adressent à la majorité des membres. Il serait donc inconvenant d'y trouver des messages personnels et hors sujet. De plus, aucun sujet ne doit être nominatif: pas de noms de personnes, d'adresses ou de coordonnées communiqués sur le forum.

Art.2 : Tout propos insultant ou vulgaire est interdit.
La bonne marche de ce forum passe par le respect et la courtoisie. Il est donc malvenu d'insulter ou de dénigrer les autres membres du forum. Toute insulte sera effacée dans les plus brefs délais. Il en va de même pour les propos vulgaires.

Art.3 : Ce forum est laïc et apolitique.
De par la diversité d'horizons religieux, culturels et idéologiques des personnes ayant accès à ce forum, celui-ci se doit de rester laïque et apolitique. C'est pourquoi il vous est demandé de ne pas aborder ce genre de sujet sur ce forum et de ne pratiquer aucune forme de ségrégation ou de discrimination.

Art.4 : Un français correct est exigé : pas de chatspeak !
Le moyen de communication qui est proposé par ce forum vous laisse le temps de rédiger correctement vos messages. Le français châtié étant ici de mise mais pas de rigueur. Faites l'effort de relire vos messages ou d'utiliser un correcteur d'orthographe. Ainsi, le chatspeak, jugé inconvenant sur ce forum, sera effacé. Le chatspeak est un "langage" qui consiste à raccourcir de façon quasi-systématique tous les mots d'un message, faisant fi des règles d'orthographe, de grammaire, de syntaxe... de la langue française. Les remarques relatives quant au respect de ce point sont laissées à l'entière discrétion des modérateurs qui les formuleront en privé à l'utilisateur concerné.

Art.5 : Les titres des sujets doivent être explicites et les majuscules usées à bon escient.
Tout le monde ne consacrant pas le même temps à la lecture du forum, veillez à utiliser des titres explicites en rapport avec l'objet du message pour vos sujets de discussion, ce qui permettra aux membres de ne lire que ce qui les intéresse. La case 'description du sujet' étant particulièrement conseillée pour mieux cibler votre propos. Les titres écrits entièrement en majuscules sont interdits car désagréables à la lecture. Notez qu'il vous est possible de corriger les titres des sujets que vous créez.

Art.6 : La remontée des anciens sujets est à éviter à moins que cela ne soit vraiment pertinent.
Il est déconseillé de remonter de vieux messages ou sondages à moins que cela ne soit vraiment pertinent, préférez plutôt relancer le sujet dans une nouvelle discussion.

Art.7 : Pour citer quelqu'un, il faut utiliser la fonction "Quote".
Il est fortement conseillé d'utiliser la fonction QUOTE du forum ou de montrer clairement par un moyen évident le fait qu'il cite une autre source que lui-même. Un utilisateur qui citerait abusivement sans utiliser un moyen approprié du forum se verra contraint de modifier son message sous peine de suppression dudit message.

Art.8 : Le flood est interdit
Il est demandé aux utilisateurs d'intervenir sur le forum d'une manière constructive en enrichissant le débat (par de nouveaux éléments ou tout simplement des questions).
Il est interdit d'écrire plusieurs fois le même message (si cela vous arrive quand même, vous pouvez utiliser la fonction Effacer pour effacer le doublon). Il est de même malvenu d'écrire des messages plusieurs fois de suite sans intervention d'un autre utilisateur entre les deux. Au lieu de cela utilisez la fonction Editer afin d'ajouter à votre premier message les informations que vous voulez apporter en complément.

Art.9 : Il faut rester dans le fil initial de la conversation.
Il est nécessaire d'éviter de dévier trop loin des conversations initiales afin que ceux qui souhaitent rester dans le sujet ne soient pas gênés. S'il vous paraît utile de changer de conversation, envisagez alors de créer un nouveau sujet de discussion dans le lieu le plus approprié du forum. Il n'est pas impossible que des messages soient effacés s'ils dévient inutilement de la conversation en cours.

Art.10 : Les images, et les textes trop grands ou trop colorés par rapport au fond sont à proscrire des signatures.
Le forum vous permet de faire apparaître une signature personnelle à la fin de chaque message. Il vous est demandé de ne pas mettre d'image ainsi que du texte trop grand ou coloré dans votre signature (afin d'éviter d'avoir des signatures plus longues que le message).
Ainsi, les balises [color] et [size] sont à utiliser avec parcimonie, les balises [img] sont à proscrire.

Art.11 : Les liens en contradiction à la loi française sont interdits.
Il vous est possible de partager des liens sur ce forum du moment qu'ils ne sont pas en contradiction avec la loi française (téléchargement illégaux, pornographie -ce forum est fréquenté par des mineurs, etc.), qu'ils n'ont pas pour sujet de flammer quelqu'un ou qu'ils ne sont pas tout simplement hors sujet. Tout lien ne répondant pas aux critères précédents pourra être supprimé par un modérateur.

Art.13 : Les publicités et insultes sont interdites dans les messages privés.
L'usage des messages privés (MP) ne doit pas être utilisé à d'autres fins qu'une conversation amicale. Tout abus comme des messages insultants ou des publicités en tout genre pourront être punis. Si vous subissez ce genre de désagréments, vous pouvez prévenir un membres de l'équipe modératrice ou un Administrateur par MP.

Art.14 : Seuls les modérateurs peuvent réprimander.
Les utilisateurs peuvent utiliser les Messages Privés (MP) pour prévenir un modérateur. Si vous vous rendez compte qu'un utilisateur bafoue la charte (en particulier au sujet du chatspeak), vous pouvez alerter un/des modérateur(s) par Message Privé (MP). Le droit de réprimande est laissé à l'entière discrétion des Modérateurs, le "flamming" (pratique qui consiste à rabaisser un utilisateur en public) est interdit (voir Article 2). De la même manière, si vous pensez qu'un modérateur a abusé de ses droits, veuillez contacter l'Administrateur.

Art.15 : Les propos contraires à la legislation française sont interdits. Le viol de copyright en particulier.
Nous vous rappelons que vous êtes sur un forum français, et que vous vous devez donc de respecter la loi française, notamment vis à vis du racisme, de l'homophobie et des copies illégales d'ouvrages, notamment sous copyright GW. Les propriétaires du site, l'administrateur et les modérateurs ne peuvent êtres tenus responsables de ce qui est écrit par les membres du forum, mais ils sanctionneront des propos contraires à la législation française.

Art.16 : Sculptures de figurines
Face au manque de soutien de Specialist Games d’une part et au prix de plus en plus abordable des kits de moulage d’autre part, bon nombre d’utilisateurs du forum se sont lancés dans la sculpture de figurines 6 mm.
D’un point de vue purement créatif, c’est une excellente chose dont tout le monde ne peut que se réjouir. Tout le monde, sauf peut-être Games Workshop… Dans cette optique, il faut distinguer deux types de créations :

1. Copie directe d’une figurine existante
Cette pratique est strictement interdite sur le forum Epic_FR, même lorsque la figurine originale n’est plus produite ou commercialisée. Ce forum s’engage à respecter la propriété intellectuelle de Games Workshop et de toute autre société.

2. Création inspirée par un concept ou une figurine disponible à une autre échelle
Gardez à l’esprit que toute société est propriétaire de ses concepts, quelle que soit l’échelle.
Si vous avez sculpté votre propre figurine, vous pouvez bien évidemment en publier des photos. Les créations personnelles sont les bienvenues sur ce forum. Ensuite, personne n’ira vous empêcher de mouler vos propres figurines dans le cadre d’une utilisation privée.

En résumé, vous pouvez exposer vos créations sur le forum epic_fr, mais pas y discuter de leur commercialisation. Ce forum ne doit pas servir à générer des bénéfices ou à passer commande de figurines, à moins que le fabricant n'en possède les droits exclusifs.


Nous vous invitons à vous présenter aux autres membres du forum dans le sujet approprié : Présentation des membres.

Merci de votre attention.

Ecrit à partir de la Charte de WARHAMMER-FORUM avec l'autorisation de son équipe d'Administration.

Bonjour à tous,

Il me semble nécessaire de faire une petite mise au point au sujet du dernier gros changement de la Charte d'epic_fr. Ce changement a semble-t-il été mal compris et nécessite quelques explications.

Citation :

Art.16 : Sculptures de figurines
Face au manque de soutien de Specialist Games d’une part et au prix de plus en plus abordable des kits de moulage d’autre part, bon nombre d’utilisateurs du forum se sont lancés dans la sculpture de figurines 6 mm.
D’un point de vue purement créatif, c’est une excellente chose dont tout le monde ne peut que se réjouir. Tout le monde, sauf peut-être Games Workshop… Dans cette optique, il faut distinguer deux types de créations :

1. Copie directe d’une figurine existante
Cette pratique est strictement interdite sur le forum Epic_FR, même lorsque la figurine originale n’est plus produite ou commercialisée. Ce forum s’engage à respecter la propriété intellectuelle de Games Workshop et de toute autre société.

2. Création inspirée par un concept ou une figurine disponible à une autre échelle
Gardez à l’esprit que toute société est propriétaire de ses concepts, quelle que soit l’échelle.
Si vous avez sculpté votre propre figurine, vous pouvez bien évidemment en publier des photos. Les créations personnelles sont les bienvenues sur ce forum. Ensuite, personne n’ira vous empêcher de mouler vos propres figurines dans le cadre d’une utilisation privée.

En résumé, vous pouvez exposer vos créations sur le forum epic_fr, mais pas y discuter de leur commercialisation. Ce forum ne doit pas servir à générer des bénéfices ou à passer commande de figurines, à moins que le fabricant n'en possède les droits exclusifs.

L'article 16 de la Charte interdit tout simplement de faire de la publicité pour les nombreux fans (ou autres) qui produisent des figurines Epic en ne respectant pas les droits de Games Workshop. L'équipe de modération ne cherche pas ici à nuire à ces fans, bien au contraire, notre objectif est double : il s'agit de protéger à la fois epic_fr et les gens qui produisent de telles figurines des foudres de Games Workshop.

En tant que forum référence de la communauté Epic, epic_fr est en effet le premier endroit où Games Workshop ira enquêter le jour où l'entreprise souhaitera faire respecter ses droits (ce qui est légitime de sa part quoi qu'on en pense). Ne pas évoquer la production de figurines officieuses mais illégales permet donc d'éviter une fermeture du forum tout en ne révélant pas l'identité des fans qui ont pris le relai de GW pour faire vivre Epic. Leurs efforts sont dignes de louanges mais restent malheureusement illégaux.

L'action de modération de l'équipe va donc dans ce sens et intervient partout où l'Article 16 n'est pas respecté. Il ne faut pas y voir une chasse aux sorcières mais bel et bien une action murement réfléchie au sein de l'ensemble de l'équipe afin de protéger la communauté dans son ensemble.

J'espère que notre modération à ce sujet vous est maintenant plus claire.

Merci pour votre attention.

Bonjour,

après une demande en MP voici les différents articles qui expliquent un peu mieux la position de la modération vis à vis de la vente de reproduction/recast/surmoulage de figurines existantes.

1)Posture de GW vis à vis de la contrefaçon

Citation :

4. Contrefaçon / Partage de fichiers sur Internet

Nous découvrons de plus en plus fréquemment des contrefaçons de nos figurines. La contrefaçon est un délit dans la plupart des pays. En plus des peines habituelles, vous pouvez aller en prison pour contrefaçon. Cela est aussi vrai pour le partage de fichiers sur Internet, ou peer-to-peer : si vous n'avez pas payé un produit mais que vous le téléchargez grâce à un logiciel de partage de fichiers, vous êtes dans l'illégalité. Cela est vrai même si vous avez déjà acheté le livre d'armée ou le Codex en question. Rappelez-vous que Games Workshop ne publie généralement pas ses livres sous format électronique : si vous tombez sur l'un d'eux sous cet aspect, il s'agira probablement du produit d'une activité illégale.

SOYEZ CONSCIENTS que nous n'hésiterons pas à dépenser des sommes conséquentes pour poursuivre en justice les faussaires et autres hors-la-loi. Leurs activités ne peuvent que faire du mal au Hobby.

Games Workshop est le plus important fabriquant mondial de jeux de batailles et de figurines. Ce n'est pas arrivé en une nuit, mais c'est plutôt le résultat de plus de 25 ans de travail acharné et de lourds investissements pour concevoir les meilleurs jeux possibles et les figurines les plus évocatrices et les plus détaillées que nous pouvons...

Dans un marché libre, quiconque est prêt à investir le temps et l'effort nécessaire, a droit aux mêmes chances que celles que nous avons eues à nos débuts. Nous acceptons cette juste "concurrence", en fait nous ne la considérons même pas comme de la concurrence car elle aide à développer le Hobby.
Cependant, il y a toujours des individus peu scrupuleux qui essaient de prendre un raccourci vers le succès en copiant le concept de nos jeux et de nos figurines en profitant de la bonne volonté que nous avons eue envers eux pendant des années.
Nous voulons de ce fait dire clairement que Games Workshop ne tolérera pas un usage non autorisé de ses marques, des copyrights ou du reste de sa Propriété Intellectuelle et cherchera toujours à faire appliquer les peines civiles et pénales maximales autorisées par la loi.
Source

Donc là dessus, GW est clair, il n'autorise pas la duplication de leurs oeuvres.

2) En France, la contrefaçon est un délit

Citation :

L’article L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle sanctionne au titre du délit de contrefaçon « [...] toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi ».
Source

3) Réglementation et pratique sur les forums:

Citation :

Le bon fonctionnement d’un forum de discussion nécessite l’intervention de modérateurs et l’adoption par les utilisateurs d’un code de bonne conduite (par exemple sous la forme d'une charte).

La modération consiste pour le créateur du forum, ou d’autres personnes, à consulter régulièrement les messages mis en ligne et à supprimer ceux qui seraient illégaux : provocation[§ aux crimes et délits, apologie des crimes de guerre, propos racistes, fausses nouvelles susceptibles de troubler l’ordre public, injures, diffamation…
Cette modération peut s’effectuer soit a priori (avant la publication du message), soit a posteriori (après la publication du message).
Source

En publiant un lien vers un site de vente de figurines contrefaites ou en faisant la promotion de la vente de figurines contrefaites, l'auteur se retrouve complice et incite à l'achat de figurines contrefaites.

4) Quelles sont les responsabilités du forum pour un message enfreignant la loi ? (ce qui est le cas avec l'incitation au délit):

Citation :

2) Mise en œuvre de la responsabilité pénale
Les autres infractions, c’est-à-dire celles qui ne renvoient pas vers le système de responsabilité propre à la presse et à l’audiovisuel, répondent à un régime de responsabilité de droit commun selon lequel l’auteur du message sera considéré comme auteur principal de l’infraction.
> Droit commun
Le droit commun permet d’engager la responsabilité de l’auteur direct du message, c’est-à-dire de la personne qui aura rédigé et/ou reproduit le message illicite et qui l’aura placé sur le forum de discussion.
La responsabilité de l’exploitant du forum de discussion et/ou celle du modérateur ne pourra être recherchée qu’au titre de la complicité, à moins que ceux-ci n’aient directement contribué à la rédaction du message, auquel cas ils pourront être considérés comme coauteurs de l’infraction.
Article 121-7 du Code pénal :
« Est complice d'un crime ou d'un délit la personne qui sciemment, par aide ou assistance, en a facilité la préparation ou la consommation ».
Source

Donc voilà l'ensemble des infos qui permettent de dire que poster publiquement un lien vers un site de vente de contrefaçon permet d'engager non seulement la responsabilité de l'auteur du message mais également le responsable du forum et même son hébergeur.

Certes eBay s'en était sorti quand ils ont été attaqués par les fabriquants de marque de luxe pour complicité d'articles contrefaits mais je ne pense pas que quelqu'un ici dispose des services juridiques nécessaires pour se défendre et s'en sortir...

Au regard de ces différents articles, la position de la modération est claire et afin de préserver le forum, son créateur et ses membres des soucis vis à vis de la loi, les messages qui ne sont pas en accord avec la législation française seront supprimés.